Le Serment

Publié le par Serviteur d'Odinn-Brahma

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Le droit naît du sacré et peut-être créé par la parole. C’est ce que nous avons appris par l’analyse de la conception indo-européenne du droit. Or des expressions sacramentelles et institutionnelles où la parole est essentielle, aucune n’est plus solennelle, ni plus importante pour la vie sociale et en conséquence plus généralisée que le serment. Nous pouvons dès lors considérer que le serment est un appel solennel au sacré mais aussi que le serment est un des fondements essentiels de l’ordre social, tout au moins dans les sociétés indo-européennes.

 

LE SERMENT POLITIQUE : FONDEMENT DE L'ORDRE INTERNE


L'ordre juridique interne s'appuie sur de multiples serments : assertoires et promissoires, judiciaires et extrajudiciaires, professionnels et politiques. Nous centrerons notre étude sur ces derniers, les plus importants du point de vue de l'ordre politique interne de la cité, et nous évoquerons le serment politique, non seulement dans la cité antique issue du paganisme indo-européen, mais également dans l'Europe chrétienne issue des invasions germaniques, puisqu'aussi bien nous sommes les héritiers de l'une et l'autre.

 

1/ Le serment politique dans la cité antique 


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Le serment politique n'apparaît pas nécessairement ni naturellement. C’est un phénomène culturel et volontariste. Il implique d’abord à son niveau le plus élevé l’établissement d’une organisation politique sous une forme quelconque, l’élaboration d’un « Etat » au sens large du terme : Cité antique, féodalité, monarchie absolue, Etat libéral, etc.


Le serment politique est un serment promissoire qui engage le récipiendaire à l’égard de l’organisation étatique dont il devient membre à part entière. La valeur coercitive du serment, mais aussi et surtout de la fides, obligent l’impétrant à adopter dans l’avenir une conduite conforme aux intérêts supérieurs de la collectivité politique. Le serment politique permet à « l’Etat » de s’assurer de la fidélité absolue de ses membres aux institutions et de leur total dévouement à la cause publique. Ils peuvent alors être agrégés à la communauté. Il n’apparaît que très tardivement dans le monde antique, car il suppose nécessairement que la notion de Cité ait été préalablement dégagée, puisqu’aussi bien c’est elle qui oblige ses citoyens, ses militaires et ses magistrats.


Mais le politique est aussi une essence impliquant une double finalité. La concorde intérieure d’une part, et la sécurité extérieure d’autre part. Il en résulte que le serment politique peut revêtir deux formes quelquefois confondues en un seul acte. Celle du serment militaire et celle du serment civique.


Le serment militaire se rapporte primitivement à des engagements collectifs des guerriers vis-à-vis de leurs chefs et réciproquement. Par la suite il s’étend à la cité. Il peut être prononcé sur le champ de bataille juste avant l’engagement armé. Ainsi au moment de combattre contre Xerxès, les Grecs prêtèrent le serment suivant : « Je ne ferai pas plus cas de ma vie que de ma liberté ; je n’abandonnerai pas les généraux ni vivants ni morts, mais j’ensevelirai ceux des alliés qui auront succombé dans le combat ; et quand j’aurai chassé le barbare, je ne dévasterai aucune des cités qui auront combattu pour la Grèce et je décimerai toutes celles qui auront préféré prendre le parti des Perses ».


A Rome, le serment militaire joue un rôle considérable. Introduit précisément l’année de la bataille de Cannes en 216 av J.-C., il n’engagea d’abord les soldats qu’à obéir à leur chef et à ne jamais abandonner leurs enseignes. Puis ce fut à la patrie qu’ils jurèrent fidélité, ce qui permettait à l’engagement de conserver toute sa valeur en cas de changement de personne dans le commandement. Plus tard les discordes politiques faisant oublier l’intérêt commun pour celui des partis, ce fut à nouveau à nouveau à son général que l’armée jura obéissance et dévouement et non plus à Rome. Enfin, sous l’Empire, l’Empereur étant chef suprême de l’armée, ce fut à lui que les soldats prêtèrent serment de fidélité.


Ce serment ne concerne pas que les seuls militaires. Il peut être le fait  de citoyens qui ont pris les armes pour l’occasion. Ainsi Eschine rapporte que les Athéniens en guerre avec les Synhéens et les Cravallides, firent serment de ne plus travailler leurs terres jusqu’à la victoire, ajoutant que s’ils se trouvaient des parjures : « que la terre leur refuse ses fruits, que leurs femmes n’enfantent que des monstres, que leur bétail n’engendre pas selon la nature ! ».


De fait, lorsque le serment militaire implique des citoyens, il s’accompagne d’un serment civique. Il n’est plus alors passé à l’occasion d’une bataille mais intervient dans un cadre plus général et permanent, celui de la cité et de ses institutions.


« Partout en Grèce, écrit Xénophon, la loi exige des citoyens un serment d’entente mutuel ». Le contrat social n’est pas tacite et l’obligation de prêter serment aux lois fondamentales de l’Etat est un principe de droit public.

A Lacédémone, tous ceux qui passaient de la jeunesse au rang de citoyen, étaient obligés de prêter un serment politique conditionnant leur intégration à la communauté publique. Même chose à Athènes où le jeune impétrant prêtait le serment suivant : « J’obéirai aux ordres que la prudence des magistrats saura me donner, j’obéirai sagement aux juges en fonction. Je me soumettrai aux lois établies et à celles que pourra établir la volonté unanime du peuple. Si quelqu’un veut renverser ces lois ou leur désobéir, je ne le souffrirai pas, mais je combattrai pour elles, seul ou avec tous mes concitoyens. J’honorerai le culte de mes pères. Je ne déshonorerai pas les armes sacrées ; je ne quitterai pas mes compagnons de rang et je combattrai pour tout ce qui est sacré, mes dieux et mon foyer, seul ou avec tous. Je ne rendrai pas ma patrie moindre que je ne l’aurai reçue mais plus grande et plus forte ».


Ce serment est un véritable serment politique, civique et militaire à la fois. Le jeune athénien s’y engage à être un citoyen exemplaire par sa soumission à la loi et par la défense, si nécessaire, de la République. Ainsi dans les cités démocratiques, serment civique et serment militaire se confondent. Dans les cités monarchiques, il existe deux serments distincts : un serment propre à l’armée, le sacramentum, prêté au moment de l’enrôlement, qui crée un lien de nature religieuse et personnelle entre le soldat et son chef, ce dernier ayant droit de vie et de mort sur le jurant, et un serment civique, qui prend la forme d’un serment de fidélité à la personne du souverain. Dans les royaumes, il y a échange de serments entre le roi et le peuple « de maintenir la royauté suivant les lois ». La sanction du serment des rois est la déposition du roi.


Mais le serment ne concerne pas seulement les simples citoyens. En Grèce, ceux qui reçoivent une délégation du souverain doivent également prêter un serment d’investiture. Les Héliastes jurent de voter selon les lois et décrets en vigueur et, à défaut, selon l’opinion la plus juste. Le conseil est également assermenté. La formule du serment fut instituée par les Cinq-Cents : ils jurent d’agir conformément aux lois, de servir au mieux les intérêts du peuple, de garder le secret sur les affaires de l’Etat, de respecter les libertés individuelles, d’observer les traités. Cette garantie était aussi exigée des magistrats : stratèges et archontes jurent lors de leur investiture de gouverner en toute justice et suivant les lois, de ne pas se laisser corrompre. Les fonctionnaires eux-mêmes prêtent un serment, utile précaution contre toute trahison. Il semble toutefois qu’en Grèce les magistrats n’aient pas eu à prêter un serment libératoire à la fin de leur charge. En revanche, cette pratique était courante pour les fonctions sacrées. Nous sommes avec ces deniers cas à la limite du serment professionnel, mais de par les fonctions exercées par les fonctionnaires et les magistrats assermentés, celui-ci garde son caractère de serment politique.


Multiplier les exemples ne serait pas d’un grand intérêt ; constatons simplement le fait qu’en Grèce le serment politique était un acte essentiel de la vie publique, à la fois comme gage du bon fonctionnement, de la stabilité et de la sécurité des institutions. La vie judiciaire reposait elle aussi sur le serment.


A Rome la situation n’était pas différente. Le serment a glissé du serment militaire au serment civique. Sous l’Empire, nous l’avons dit, l’Empereur étant le chef suprême de l’armée, c’est à lui que les soldats prêtaient serment de fidélité; ce serment était renouvelé à chaque anniversaire de sa naissance, à chaque période de cinq ou dix ans de son règne et aux calendes de janvier. De l’armée la pratique du serment de fidélité se répandit parmi les magistrats et les sénateurs qui, au lieu de jurer in leges, jurèrent in acta Caesaris.


La christianisation de l’Empire ne mit pas fin à cette pratique, bien au contraire. Justinien voulut que tout magistrat lui promit fidélité et « que s’il manquait à ses devoirs, il consentit à subir le sort de Caïen et de Judas ». La forme avait changé mais non le fond. En Orient, on exigea même de tous les provinciaux un serment de dévouement à la personne du prince régnant. L’Empereur était et restait le dominus, le maître de l’Empire, exerçant un pouvoir personnel et derrière lequel la notion de res publica s’effaçait.


Quelle que soit la nature de l’Etat, démocratie, oligarchie, monarchie absolue, le serment renforce le principe. Chaque régime a sa propre formule de serment politique qui s’oppose à celle du régime contraire. Ainsi dans les cités oligarchiques, le serment est exigé des privilégiés. Aristote cite cette formule : « Je serai malveillant à l’égard du peuple et lui ferai dans le conseil tout le mal que je pourrai ! ». En définitive, comme l’écrit Anne Laudon : « une guerre civile n’est rien d’autre qu’une lutte entre deux serments, chaque parti prétendant détenir le serment légal et accusant l’autre de conjuration. D’où la nécessité après chaque révolution, de déterminer, pour assurer une unité durable, les termes d’un serment civique commun auquel tous les citoyens doivent adhérer ».


Les exemples ne manquent pas, mais ces serments de paix intérieure ne sauraient suffire sans une clause stipulant l’oubli réciproque du passé : ce sont les serment d’amnistie. Présidant à la paix extérieure, le serment préside aussi à la paix intérieure.


Ainsi peut-on conclure que dans le monde antique, le serment est l’assise du civisme et de la paix civile, de la fidélité et de l’ardeur de l’armée. Il est donc le garant des institutions mais aussi de leur bon fonctionnement. Mais le serment ne va pas disparaître avec le monde antique. Il va se perpétuer dans l’Europe nouvelle remodelée géopolitiquement par les conquérants germaniques et spirituellement par le christianisme.

 

2/ Le serment politique dans l’ancienne France


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On ne trouve que peu de traces du serment dans l’Ancien Testament. Sans y être inconnu, il n’occupe manifestement pas dans l’univers sémitique la place éminente qui est la sienne dans le monde indo-européen, et il n’y revêt pas non plus exactement le même sens. Il n’est utilisé que dans des circonstances graves, tel le serment de fidélité des Anciens à David sacré roi d’Israël, et celui du peuple et des soldats à Joas, petit-fils d’Athalie.


L’Eglise chrétienne
, quant à elle, se montra immédiatement hostile au serment, y voyant, très lucidement, une pratique typiquement païenne. A ce titre, le serment devait subir l’éradication. Les pères de l’Eglises allaient multiplier les condamnations, mais devant la persistance de cette pratique profondément enracinée dans le mental indo-européen, l’Eglise devait à partir du XIè siècle, atténuer son hostilité au serment. Gratien le prohibe encore mais affirme tout aussitôt qu’il n’est pas un péché. C’était lui ouvrir une nouvelle carrière. Les canonistes allaient donc récupérer le serment, non sans lui faire subir un important changement de sens, pour le mettre au service de leur conception du droit. En particulier, le serment étant chose spirituelle, c’est à l’Eglise et à ses tribunaux qu’il appartiendra désormais, soit de dispenser du serment, soit d’en assurer l’exécution.


Quoiqu’il en soit, le serment allait de nouveau être utilisé, tant en droit public qu’en droit privé. Il n’avait d’ailleurs jamais cessé de l’être. La monarchie française, de son origine à sa chute, va faire un large usage du serment politique.


Les Mérovingiens
devaient maintenir et même développer la pratique du serment de fidélité. Sans doute n’était-ce pas, à l’époque un titre nécessaire pour que le roi eut droit à l’obéissance de ses sujets, mais il était bon qu’il se fit prêter quand il avait à craindre des difficultés notamment au cours des nombreuses guerres intestines qui marquèrent cette époque troublée de recomposition politique. Apparurent alors les termes de fidelitas, hérité de la fides antique et de leudesanium. Jurer fidelitas c’était en terme chrétien promettre un dévouement constant de l’âme; jurer leudesanium c’était devenir l’homme du roi. Dans un cas comme dans l’autre, le serment impliquait le don de toute sa personne.


Avec les Carolingiens
, la pratique du serment de fidélité acquit une importance plus considérable encore. C’est que les princes carolingiens n’ayant, de par leur naissance, aucun titre à régner, ne pouvaient prétendre à la foi des hommes libres qu’à la condition que ces derniers s’y fussent expressément engagés. Ainsi le serment de fidélité constituait le fondement essentiel de l’obéissance des sujets envers le roi. Le roi mort, il fallait que son fils se fit prêter un nouveau serment.


Sous le régime féodal
, le serment va constituer le fondement de tout l’édifice social et politique. L’institution du fief est avant tout une organisation politique, bien qu’elle implique aussi une certaine conception de la propriété. Dans ce système, les liens réels et les liens personnels coexistent et s’enchevêtrent. Un contrat lie le seigneur et le vassal. Contrat solennel qui se noue par l’hommage et se confirme par un serment de fidélité. Le vassal doit fidélité à son seigneur qui réciproquement doit « foi et loyauté » à son vassal. Ce serment d’investiture est accompagné d’un rite de remise dont l’origine païenne est patente. Le seigneur remet au vassal un objet symbolique, le plus souvent un anneau ou un bâton, quelquefois un rameau de feuillage, une motte de terre ou un étendard. Ce n’est qu’à la suite de ce rituel que le vassal peut jouir du fief. Dans le contrat féodal, serment et rituel d’une part, investiture d’autre part sont inséparables. Le serment de vassalité, serment politique, apparaît comme la condition juridique préalable de la concession. Quand le fief devient héréditaire, l’engagement personnel du vassal parut toujours si nécessaire que l’héritier dut renouveler l’hommage pour obtenir la possession. Même dans les derniers siècles de la monarchie, alors que le système féodal avait perdu dans une large mesure de son importance politique, la règle se maintint de la nécessité de l’hommage et donc du serment renouvelé à chaque changement de vassal ou de seigneur.


Quant au Roi, c’est d’abord lui qui lors de la solennité du rituel du sacre, prêtait serment entre les mains de l’archevêque de Reims. Du moins l’accomplissement de cette formalité nous est attesté à l’occasion d sacre de plusieurs rois, et il y a tout lieu de croire que c’était là une pratique constante.


Ajoutons que sous la monarchie tempérée, les rois de France sanctionnaient fréquemment part serment les promesses qu’ils faisaient aux députés des états généraux. Par ailleurs, les pairs de France, les princes du sang, les ducs et comtes, les grands officiers de la Couronne, les gentilshommes de la maison du Roi, prêtaient serment de fidélité entre les mains du Roi.


De même, tous les fonctionnaires devaient prêter serment avant leur entrée en fonction.
Cette règle posée de façon absolue par Loyseau dans son « Traité des offices », a toutefois des origines plus anciennes. Louis IX avait réglementé par deux ordonnances (1254 et 1256) les droits et devoirs des baillis et sénéchaux : entrant en fonction, ils prononçaient sur la place publique un serment solennel dont l’usage est attesté dès le XIIè siècle; en outre, ils devaient prêter devant le Roi un serment qui devint le serment en parlement, puis en parlement et en la Chambre des Comptes. En principe, le serment était reçu par la cour souveraine dont l’officier dépendait.


Devaient également prêter serment de fidélité : les membres de l’Université (ordonnance de 1471), les capitaines et soldats dans les compagnies soldées (ordonnance de Charles VI). Les évêques après le sacre en raison de leur temporel.


Les électeurs eux aussi prêtaient serment. En 1373, pour élire un chancelier, Charles V réunit environ 130 personnes et leur fit jurer : « de lui donner selon leur avis et élire la plus suffisante personne qu’ils sauraient nommer ». En 1789, les électeurs jurèrent dans les assemblées de baillage et les communautés : « de procéder fidèlement à la rédaction du cahier général de doléances et à la nomination des députés (art. 40 du règlement fait par le Roi, du 24 janvier 1789) ». Mais si les électeurs devaient prêter serment, il en allait de même des élus. En 1614, les députés des états généraux jurèrent : « de bien et saintement exercer nos charges de députés et y servir le public religieusement, le Roi fidèlement, et de tenir secret tout ce qui se passera en cette assemblée ».

Achevons ce bref panorama du serment politique dans l’ancienne France en évoquant le serment corporatif qui servit de base au régime juridique des corporations (c’est un serment à la fois professionnel et politique), le serment communal : dans les régions du nord, tous les bourgeois s’obligeaient par serment envers la commune. Cet engagement était assez voisin de celui qui liait le vassal au suzerain, toutefois ce serment ne prit jamais place dans la constitution. Evoquons enfin le serment international. En effet, comme dans le monde antique, tout traité de paix ou d’alliance était juré par les souverains cosignataires et quelques fois même par les députés des états généraux, par les membres de l’Université et par les avocats.


Cette brève esquisse historique, sans prétendre être exhaustive, nous révèle cependant, et c’est pour nous l’essentiel, l’étendue de cette institution qu’est le serment politique dans le système monarchique de l’ancienne France. Tantôt règle d’infrastructure de l’Etat et mode d’intégration de l’individu dans la communauté politique, tantôt simple pratique de politique gouvernementale, il était exigé de tous : Chef de l’Etat, fonctionnaires et magistrats, simples sujets ou citoyens. Ainsi à l’image du monde antique, gréco-romain ou germano-celtique, il constituait véritablement une institution du droit sacré et un des fondements essentiels de l’édifice communautaire.

Source : Theatrum Belli

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THEATRUM BELLI 27/09/2009 20:37


Merci de mettre le lien hypertexte vers THEATRUM BELLI.
Cordialement